Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TURBOTRAY
Numéro de dépôt :
1422275
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
11/09/1996
Présentation de la marque TURBOTRAY
Déposée le 11 septembre 1986 par Docteur ARNAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TURBOTRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TURBOTRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOTRAY est expirée depuis le 11 septembre 1996.
Docteur ARNAUD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03